CUVEE IMPERIALE
Présentation de la marque CUVEE IMPERIALE
Déposée le 23 janvier 1981 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 23 janvier 1991.
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23