Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE IMPERIALE
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX, (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX.

Numéro de dépôt :
1160669
Date de dépôt :
23/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CUVEE IMPERIALE de SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX

Présentation de la marque CUVEE IMPERIALE

Déposée le 23 janvier 1981 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque CUVEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 23 janvier 1991.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX a également déposé les autres marques suivantes : SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS , PRODUCTEURS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX, (Société Coopérative Agricole, Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Blanquette de Limoux".